Année 2022
Conseil municipal du 12 décembre 2022
- Ordre du jour du Conseil municipal du 12 décembre 2022
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 12 décembre 2022
- Procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2022
- 01 - DENOMINATION AVENUE ANTOINE ALBEAU. 50 ANS DU PORT DES MINIMES
- 02 - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES POMPES FUNEBRES PUBLIQUES LA ROCHELLE-RE-AUNIS. RAPPORT D’ACTIVITE 2021
- 03 - RAPPORT ACTIVITE DELIBERATION
- 03 - RAPPORT ACTIVITE ANNEXE1 RAPPORT CDA
- 03 - RAPPORT ACTIVITE ANNEXE2 RAPPORT EAU
- 03 - RAPPORT ACTIVITE ANNEXE3 RAPPORT ASSAINISSEMENT
- 03 - RAPPORT ACTIVITE ANNEXE4 RAPPORT DECHETS
- 04 - PROTECTION AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DE LA CAVE GOTHIQUE DE LA COUR DES ANGLAIS
- 05 - AVENANT DE PROLONGATION. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET LE GROUPE HOSPITALIER LITTORAL ATLANTIQUE
- 06 - DEMANDE D’ADHESION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE A L’ASSOCIATION SITES ET CITES REMARQUABLES DE FRANCE. ACCORD
- 07 - ASSOCIATION SITES ET CITES REMARQUABLES DE FRANCE. DESIGNATION
- 08 - ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE. COLLEGES ET LYCEES. CONSEILS D’ADMINISTRATION. ELECTION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
- 09 - AVANCE DE TRESORERIE AU CCAS
- 10 - SAS STADE ROCHELAIS BASKET. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT
- 11 - DECISION MODIFICATIVE N° 4 POUR L’ANNEE 2022
- 12 - DUREE D’AMORTISSEMENT DES FONDS DE CONCOURS ET DES SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT
- 13 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES
- 14 - DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE FEMININE DU FOOTBALL. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ENTENTE SPORTIVE LA ROCHELLE
- 15 - TROPHEES SPORTS PASSION LA ROCHELLE 2022. REPARTITION DES PRIX.
- 16 - JEUNESSE. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
- 17 - CENTRES SOCIAUX ET SOCIO-CULTURELS. ATTRIBUTION D’UN COMPLEMENT DE SUBVENTION
- 18 - ACTION SOCIALE : ACTION SOCIALE ET COHESION SOCIALE. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT.
- 19 - HANDICAP. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
- 20 - FRANCE SERVICES : CREATION, DEMANDE DE LABELLISATION ET SUBVENTIONS
- 21 - QUARTIER DE VILLENEUVE-LES-SALINES. AVENUE BILLAUD VARENNE. EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION PAR LA VILLE POUR L’ACQUISITION D’UN LOCAL COMMERCIAL DANS LA COPROPRIETE "CENTRE COMMERCIAL VILLENEUVE-LES-SALINES
- 22 - PORT DE PLAISANCE. REGIE DU PORT DE PLAISANCE. ACTUALISATION DES STATUTS
- 23 - PORT DE PLAISANCE. REGIE DU PORT DE PLAISANCE. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
- 24 - SECTEUR DES MINIMES. RUE LAVOISIER. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC A USAGE D’ESPACE VERT
- 25 - SECTEUR DES MINIMES. AVENUE ANDRE DULIN. CESSION DES TERRAINS SITUES AU NORD ET AU SUD DE L’AVENUE DULIN AU PROFIT DE L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE L’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
- 26 - QUARTIER DE LALEU. CESSION DE L’IMMEUBLE 26 RUE DE LA MUSE AU PROFIT DE LA SEM CITIN.
- 27 - PORT-NEUF. AVENUE JEAN GUITON. ACQUISITION. PARCELLE BO 597.
- 28 - OCCUPATIONS ECONOMIQUES TEMPORAIRES DU DOMAINE PUBLIC. FIXATION DES TARIFS.
- 29 - DÉROGATIONS AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2023. AVIS.
- 30 - REVISION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS (EAJE) MUNICIPAUX
- 31 - RESSOURCES HUMAINES. ASSISTANTES MATERNELLES. ELEMENTS DE REMUNERATION ET ABSENCE. MODIFICATIONS
- 32 - MISE EN PLACE TARIFICATION IRVE
- 33 - MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES USAGERS. STATIONNEMENT PAYANT EN VOIRIE ET DANS LES PARKINGS EN OUVRAGE OU EN ENCLOS
- 34 - CONVENTION TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LA ROCHELLE POUR TRAVAUX GEPU 2022
- 35 - MUTUALISATION. AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE GESTION DE SERVICE COMMUN VIE INSTITUTIONNELLE ENTRE LA VILLE ET LA CDA LA ROCHELLE
- 36 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Conseil municipal du 14 novembre 2022
- Ordre du jour Conseil municipal du 14 novembre 2022
- Liste des délibérations du 14 novembre 2022
- Procés verbal du 14 novembre 2022
- Délibération 01 - DENOMINATION DE LA PASSERELLE CONTEMPORAINE JOSEPHINE BAKER. QUARTIER DE LA GARE
- Délibération 02 - COMMERCE ET MARCHES. FESTIVITES DE FIN D’ANNEE 2022. MISE A DISPOSITION D’EMPLACEMENTS COMMERCIAUX. FIXATION DES TARIFS
- Délibération 03 - CULTURE. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- Délibération 04 - FETES PUBLIQUES ET CEREMONIES. AIDE AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE CIVIQUE. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2022
- Délibération 05 - ACTION SOCIALE. LUTTE CONTRE LES PRECARITES ET L'ISOLEMENT. ATTRIBUTION DES COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
- Délibération 06 - ACTION SOCIALE ET COHESION SOCIALE. ATTRIBUTION DES COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
- Délibération 07 - SANTE. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
- Délibération 08 - ENVIRONNEMENT. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
- Délibération 09 - EVOLUTION DE L’OFFRE VACCINALE. CONVENTION VILLE CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE ET GROUPE HOSPITALIER LA ROCHELLE-RÉ-AUNIS ET PARTICIPATION AU PROJET SANTE EN MOUVEMENT
- Délibération 10 - HANDICAP. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
- Délibérations 11 - UTILISATION DES INSTALLATIONS DE LA SEM LA ROCHELLE TOURISME & EVENEMENTS. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION ACREDIA ATLANTIQUE DIABETE
- Délibération 12 - OPERATION "VEGETALISATION DU DOMAINE PUBLIC, DEVELOPPEMENT DE LA NATURE EN VILLE". EXONERATION DE REDEVANCES POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
- Délibération 13 - ENFANCE. CONVENTION-TYPE POUR L’AIDE AUX DEVOIRS ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET LES ASSOCIATIONS DE PARENTS D’ELEVES
- Délibération 14 - DONATION DE CLOCHES PAR L'ASSOCIATION SALVARE CAMPANI
- Délibération 15 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET LE SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION (SPIP) DE CHARENTE-MARITIME
- Délibération 16 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET L'ASSOCIATION DES AMIS DE BERNARD RUBINSTEIN
- Délibération 17 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET LE FIFAV
- Délibération 18 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET LE FESTIVAL DES ESCALES DOCUMENTAIRES
- Délibération 19 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHELLE ET LE FESTIVAL ROCHEFORT PACIFIQUE
- Délibération 20 - MISE A JOUR DES TARIFS DES OBJETS EN VENTE EN BOUTIQUE AUX MUSEES
- Délibération 21 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE POLE D’ACCOMPAGNEMENT A LA PERSEVERANCE SCOLAIRE (PAPS) DU LYCEE DE ROMPSAY
- Délibération 22 - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DEPARTEMENTALE. APPROBATION DE PRISE DE PARTICIPATION PAR ACQUISITION D’ACTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT
- Délibération 23 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SEIN DE L’ASSEMBLEE GENERALE ET D’UN DELEGUE AU SEIN DE L’ASSEMBLEE SPECIALE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DEPARTEMENTALE
- Délibération 24 - STADE MARCEL DEFLANDRE. PERMIS DE CONSTRUIRE. AUTORISATION DE SIGNER ET DE DÉPOSER
- Délibération 25 - VILLENEUVE-LES-SALINES. 5 BIS RUE VERGNIAUD. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC A USAGE D’ESPACE VERT, DE VOIRIE ET CHEMINEMENT PIETON
- Délibération 26 - VILLENEUVE-LES-SALINES CESSION D'UNE PARTIE D'ESPACE PULBIC
- Délibération 27 - VILLENEUVE-LES-SALINES. RUES LEDRU ROLLIN ET ALPHONSE BAUDIN. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC A USAGE DE VOIRIE ET ESPACE VERT
- Délibération 28 - VILLENEUVE-LES-SALINES. RUES ALPHONSE BAUDIN ET LEDRU ROLLIN. CESSION A L’EURO SYMBOLIQUE D’ESPACES SITUES SOUS LES SURPLOMBS DES CONSTRUCTIONS REALISEES PAR ATLANTIC AMENAGEMENT
- Délibération 29 - COMMUNE DE LA ROCHELLE. CONVENTION OPERATIONNELLE N° 17 19 100 D’ACTION FONCIERE POUR LA REQUALIFICATION DU QUARTIER DU PRIEURÉ-LAFOND. AVENANT N° 2 POUR MODIFICATION DE L’ENVELOPPE FINANCIERE
- Délibération 30 - CREATION D’UN SERVICE COMMUN PROPRETE HYGIENE DES LOCAUX
- Délibération 31 - MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL EN ASSURANCE. GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE ET LA VILLE DE LA ROCHELLE. CONVENTION CONSTITUTIVE. AUTORISATION DE SIGNER
- Délibération 32 - SCHEMA DIRECTEUR DES LOCALISATIONS DES SERVICES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ET DE LA VILLE DE LA ROCHELLE. GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE ET LA VILLE DE LA ROCHELLE. CONVENTION CONSTITUTIVE. AUTORISATION DE SIGNER
- Délibération 33 - ENTREPRISE MARCHAND METAUX PROTECTION. PROJET DE SERVITUDE D’UTILITE PUBLIQUE DANS LE CADRE DE LA CESSATION D’ACTIVITE. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 34 - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D'ENEDIS. AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA DESSERTE ET DE L'ALIMENTATION EN ELECTRICITE. AVENUE DU 14 JUILLET. RUE HERAULT DE SECHELLES. PARCELLE ES 513
- Délibération 35 - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D'ENEDIS. RACCORDEMENT ELECTRIQUE DE BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES. BOULEVARD JOFFRE. PARCELLE HM 001
- Délibération 36 - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D'ENEDIS. AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA DESSERTE ET DE L'ALIMENTATION EN ELECTRICITE. RUE DU REMPART SAINT-CLAUDE. PARCELLE EI 258
- Délibération 37 - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D'ENEDIS. AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA DESSERTE ET DE L'ALIMENTATION EN ELECTRICITE. RUE GASPARD MONGE. PARCELLES ES 632 ET 644
- Délibération 38 - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D'ENEDIS. AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA DESSERTE ET DE L'ALIMENTATION EN ELECTRICITE DU CENTRE SOCIAL CHRISTIANE FAURE. RUE DES VOILIERS. PARCELLES AL 92 ET 93
Conseil municipal du 3 octobre 2022
- Ordre du jour du 3 octobre 2022
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 3 octobre 2022
- Procès-verbal du 3 octobre 2022
- Délibération 00 - MOTION : SOUTIEN AUX FEMMES EN IRAN
- Délibération 01 - PORT-NEUF. STADE ROCHELAIS. ACCEPTATION d’UNE OFFRE DE CONCOURS DE LA SAS STADE ROCHELAIS AUPRES DE LA VILLE DE LA ROCHELLE POUR L’EXTENSION DE LA TRIBUNE PRESIDENTIELLE DU STADE MARCEL DEFLANDRE ET CONVENTION.
- Délibération 02 - DECISION MODICATIVE N° 3 POUR L'ANNEE 2022
- Délibération 03 - JEUNESSE. ATTRIBUTION DES COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT.
- Délibération 04 - DROITS DE L’HOMME. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- Délibération 05 - CARRÉ AMELOT. CONVENTIONS DE PARTENARIAT SAISON 2022-2023. AUTORISATION DE SIGNER.
- Délibération 06 - CARRÉ AMELOT. REGLEMENT INTERIEUR POUR LES ATELIERS ET STAGES.
- Délibération 07 - LABELLISATION DU CENTRE INTERMONDES COMME "ETHNOPOLE". CONVENTION 2022-2025 ENTRE L’ASSOCIATION INTERMONDES, L’ETAT-MINISTERE DE LA CULTURE, LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE, LA ROCHELLE UNIVERSITE ET LA VILLE DE LA ROCHELLE. AUTORISATION DE SIGNER.
- Délibération 08 - RESSOURCES HUMAINES. ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022. PARTICIPATION AUX FRAIS DE CAMPAGNE DES ORGANISATIONS SYNDICALES.
- Délibération 09 - RESSOURCES HUMAINES. REMUNERATION DES ANIMATEURS ET RESPONSABLES INTERVENANT SUR LES TEMPS DE VIE DE L’ENFANT.
- Délibération 10 - RESSOURCES HUMAINES. EXPERIMENTATION L@B DE L’EMPLOI. RECRUTEMENT DE CONTRATS L@B.
- Délibération 11 - RESSOURCES HUMAINES. TRANSFORMATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT DE COORDINATEUR DE LA MAISON DES ÉCRITURES. CONTRAT DE PROJET.
- Délibération 12 - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D'ENEDIS. AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA DESSERTE ET DE L'ALIMENTATION EN ELECTRICITE. AVENUE DE DUBLIN. PARCELLE BP 002.
Conseil municipal du 12 septembre 2022
- Ordre du jour du 12 septembre 2022
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 12 septembre 2022
- Procès-verbal du 12 septembre 2022
- Délibération 01 - ELECTION DES ADJOINTS
- Délibération 02 - COMMISSIONS MUNICIPALES. COMPOSITION. MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILLET 2020
- Délibération 03 - CONSEILS DE SECTEUR. ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL. MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILLET 2020
- Délibération 04 - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS SCOLAIRES - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - CONSEILS D'ECOLE - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATIONS DE LA DELIBERATION DU 15 JUILLET 2020
- Délibération 05 - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS SCOLAIRE - COLLEGES ET LYCEES - CONSEILS D'ADMINISTRATION - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 15 JUILLET 2020
- Délibération 06 - CDA LA ROCHELLE - COMMISSION PERMANENTE "POLITIQUE DE LA VILLE" - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 07 - CREATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
- Délibération 08 - Programme local de l’habitat 2016-2023 de l’Agglomération de La Rochelle. Projet de modification. Avis de la commune de La Rochelle
- Délibération 09 - Site patrimonial remarquable (SPR). Prescription de la modification du règlement de la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP). Avis du Conseil municipal avant délibération du Conseil communautaire de la CDA de La Rochelle
- Délibération 10 - TARIF CATALOGUE EXPOSITION « RIO DE JANEIRO EN COULEURS ET EN RELIEF »
- Délibération 11 - STATIONNEMENT DANS LES PARKINGS. 1ERE HEURE GRATUITE
- Délibération 12 - STATIONNEMENT DES VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES A CÂBLE
- Délibération 13 - CULTURE. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- Délibération 14 - SPORTS NAUTISME. REPARTITION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D’INVESTISSEMENT 2022
- Délibération 15 - Enfance. Petite enfance. Répartition des subventions de fonctionnement et d’équipement 2022
- Délibération 16 - Handicap. Attribution de subventions de fonctionnement
- Délibération 17 - Centres sociaux et socio-culturels. Attribution d’une subvention d’investissement
- Délibération 18 - Commerces et marchés. Attribution d’une subvention au comité des fêtes, foires et salons pour l’organisation de la cavalcade 2022
- Délibération 19 - Secteur Centre. Square Moulin de la Freizillère. Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public à usage d’espace vert
- Délibération 20 - Secteur Centre. Square Moulin de la Freizillère. Cession d’une partie d’espace vert au profit de Monsieur Y et Madame X
- Délibération 21 - Contentieux M. et Mme A. contre Ville de La Rochelle. Autorisation d’interjeter appel du jugement rendu le 7 juillet 2022
- Délibération 22 - Centre-Ville. Exercice du droit de priorité par la Ville pour l’Acquisition d’un immeuble au Gabut. Passage du Drakkar
- Délibération 23 - Aliénation de gré à gré de biens mobiliers. Ventes aux enchères de matériels. Autorisation de vente
Conseil municipal du 27 juin 2022
Conseil municipal du 30 mai 2022
Conseil municipal du 9 mai 2022
Conseil municipal du 25 avril 2022
Conseil municipal du 4 avril 2022
Conseil municipal du lundi 7 mars 2022
Conseil municipal du lundi 7 février 2022
Dernière mise à jour : 03 juin 2022